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EduPreps — Kanon Enterprises LLC

Version : 1.0 — Projet pour revue juridique Dernière mise à jour : [DATE DE PUBLICATION] Date d'entrée en vigueur : [DATE DE PUBLICATION] Langue contraignante : Français.

AVERTISSEMENT — Projet à valider par un avocat habilité (France, CNIL) avant publication. Les listes de cookies doivent être complétées avec les noms et durées exacts des cookies effectivement déposés par la Plateforme et ses sous-traitants (Stripe, prestataire d'analyse, etc.).


Sommaire

  1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
  2. Quel est notre cadre juridique ?
  3. Catégories de cookies que nous utilisons
  4. Liste des cookies déposés
  5. Cookies de tiers
  6. Vos choix
  7. Conséquences d'un refus
  8. Durée de conservation des choix
  9. Modifications
  10. Contact

1. Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lorsque vous consultez un site internet ou utilisez une application. Il permet à l'éditeur ou à des tiers de reconnaître votre terminal, de mémoriser des informations vous concernant, et d'analyser votre navigation.

La présente Politique couvre l'ensemble des traceurs au sens large : cookies HTTP, pixels invisibles, identifiants de session, local storage, session storage, IndexedDB, fingerprinting, et toute technologie équivalente déposée sur votre terminal ou lisant des informations qui y sont déjà stockées.


2. Quel est notre cadre juridique ?

L'utilisation de traceurs est régie par :

  • l'article 82 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 modifiée, transposant la directive 2002/58/CE dite « ePrivacy » ;
  • les lignes directrices et la recommandation de la CNIL du 17 septembre 2020 (délibérations n° 2020-091 et n° 2020-092) ;
  • le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) pour les traitements de données personnelles afférents ;
  • les lois nationales équivalentes au Sénégal (loi n° 2008-12) et en Côte d'Ivoire (loi n° 2013-450) pour les utilisateurs résidant dans ces pays.

3. Catégories de cookies que nous utilisons

3.1 Cookies strictement nécessaires (sans consentement)

Ces traceurs sont indispensables au fonctionnement de la Plateforme. Sans eux, certaines fonctionnalités ne peuvent pas être assurées (authentification, sécurité, panier, mémorisation de votre langue). Conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, ils sont exemptés de consentement.

3.2 Cookies de mesure d'audience (avec ou sans consentement selon configuration)

Ces traceurs nous aident à comprendre comment la Plateforme est utilisée (pages les plus consultées, durée des sessions, parcours de navigation) afin de l'améliorer. Lorsqu'ils respectent strictement les conditions de la délibération CNIL n° 2020-091 (anonymisation des adresses IP, absence de partage avec des tiers, finalité unique de mesure d'audience), ils sont également exemptés de consentement. À défaut, votre consentement préalable est requis.

3.3 Cookies de préférence / fonctionnels (avec consentement)

Ces traceurs mémorisent vos choix non essentiels (thème, taille de police, préférences d'affichage, recommandations) afin d'améliorer votre expérience. Ils requièrent votre consentement préalable.

3.4 Cookies marketing et publicitaires (avec consentement)

Ces traceurs nous permettent de vous proposer des contenus pertinents, de mesurer l'efficacité de nos campagnes ou d'effectuer du retargeting publicitaire sur des plateformes tierces. Ils requièrent votre consentement préalable.

3.5 Cookies de réseaux sociaux (avec consentement)

Lorsque vous interagissez avec un bouton de partage social, le réseau social concerné peut déposer ses propres cookies sur votre terminal. Nous ne contrôlons pas ces cookies tiers, dont l'utilisation est régie par la politique du réseau social.


4. Liste des cookies déposés

Cette liste est mise à jour à chaque évolution technique. La liste exhaustive est consultable depuis le panneau de gestion accessible via le lien « Gérer mes cookies » en pied de page.

4.1 Cookies de l'Éditeur

Nom du cookie Finalité Catégorie Durée
.AspNetCore.Identity.Application Authentification de l'utilisateur connecté Strictement nécessaire Session
.AspNetCore.Antiforgery.* Protection contre les attaques CSRF Strictement nécessaire Session
.AspNetCore.Session Gestion de session HTTP Strictement nécessaire Session
edupreps.consent Mémorisation de vos choix de cookies Strictement nécessaire 6 mois
edupreps.culture Langue d'affichage (fr / en) Strictement nécessaire 1 an
edupreps.cart Contenu du panier d'achat Strictement nécessaire 30 jours
edupreps.recent Cours et programmes récemment consultés Fonctionnel 30 jours (consentement)
edupreps.theme Préférence d'affichage (clair/sombre) Fonctionnel 1 an (consentement)
[Cookies analytiques à compléter selon outil retenu] Mesure d'audience Mesure d'audience 13 mois max

4.2 Cookies déposés par nos sous-traitants

Émetteur Cookie Finalité Catégorie Durée
Stripe __stripe_mid, __stripe_sid, cid, etc. Détection de fraude lors du paiement Strictement nécessaire 1 an / session
Cloudflare (si applicable) __cf_bm, cf_clearance Protection bot/DDoS Strictement nécessaire 30 min / 1 an
[Prestataire d'analyse] (à confirmer) [à compléter] Mesure d'audience anonymisée Mesure d'audience [à compléter]
YouTube (en cas de vidéo intégrée) VISITOR_INFO1_LIVE, YSC, etc. Lecture vidéo et statistiques Marketing Variable (consentement)
Google reCAPTCHA (si activé) _GRECAPTCHA Anti-spam / anti-bot Strictement nécessaire 6 mois

5. Cookies de tiers

Lorsque vous utilisez la Plateforme, certains contenus ou fonctionnalités peuvent provenir de sites tiers (lecteurs vidéo, cartes, boutons de partage social, services d'analyse). Ces tiers peuvent déposer leurs propres traceurs.

Politiques de référence applicables :

  • Stripe — https://stripe.com/cookies-policy/legal
  • Google — https://policies.google.com/technologies/cookies
  • YouTube — https://policies.google.com/privacy
  • Facebook / Meta (si applicable) — https://www.facebook.com/policies/cookies
  • LinkedIn (si applicable) — https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy

Nous nous efforçons de limiter les traceurs tiers à ce qui est strictement nécessaire.


6. Vos choix

6.1 Lors de votre première visite

Un bandeau cookies s'affiche lors de votre première visite. Il vous permet :

  • d'accepter l'ensemble des cookies non essentiels ;
  • de refuser l'ensemble des cookies non essentiels (un bouton « Refuser » est présent au même niveau que « Accepter ») ;
  • de personnaliser vos choix catégorie par catégorie.

Tant que vous n'avez pas effectué de choix, aucun cookie non essentiel n'est déposé.

6.2 À tout moment

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment :

  • via le lien « Gérer mes cookies » présent en pied de page de la Plateforme ;
  • via les paramètres de votre navigateur (qui vous permettent de bloquer ou supprimer les cookies de tous les sites visités).

Pour information, voici les liens de gestion des cookies des principaux navigateurs :

  • Google Chrome : support.google.com/chrome/answer/95647
  • Mozilla Firefox : support.mozilla.org/fr/kb/protection-renforcee-contre-pistage-firefox-ordinateur
  • Apple Safari : support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
  • Microsoft Edge : support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge

Le blocage généralisé des cookies via votre navigateur peut empêcher le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités de la Plateforme.

6.3 Liste « Bloctel » et opposition au démarchage

Indépendamment de la présente Politique, les consommateurs résidant en France peuvent s'inscrire gratuitement sur la liste Bloctel (www.bloctel.gouv.fr) pour s'opposer au démarchage téléphonique.


7. Conséquences d'un refus

Le refus des cookies non essentiels ne vous empêche pas d'accéder à la Plateforme ni à ses fonctionnalités essentielles. Toutefois, certaines fonctionnalités (recommandations personnalisées, mémorisation de préférences d'affichage, mesures d'audience) peuvent être dégradées ou indisponibles.

Nous ne conditionnons pas l'accès à la Plateforme à l'acceptation des cookies non essentiels (pas de cookie wall).


8. Durée de conservation des choix

Conformément aux recommandations de la CNIL :

  • Durée de vie des cookies non essentiels : 13 mois maximum à compter de leur dépôt initial ou de votre dernière interaction avec la Plateforme.
  • Durée de validité de votre choix (consentement ou refus) : 6 mois, après quoi le bandeau cookies vous est de nouveau présenté.

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment sans attendre l'expiration de ces durées.


9. Modifications

Nous pouvons être amenés à modifier la présente Politique pour refléter des évolutions techniques, réglementaires ou de nos sous-traitants. Les modifications substantielles sont notifiées par bandeau sur la Plateforme. La date de la dernière mise à jour figure en haut du document.


10. Contact

  • Questions sur les cookies : privacy@edupreps.com
  • Représentant UE (article 27 RGPD) : [ADRESSE E-MAIL DU REPRÉSENTANT UE]
  • Adresse postale : Kanon Enterprises LLC — attn: Privacy, 1500 S Dairy Ashford Rd, Suite 207, PMB 507, Houston, TX 77077, États-Unis

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.


Fin du document — Politique Cookies EduPreps v1.0

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